Le code TARIC 8538901900 concerne les pièces détachées et accessoires autres que ceux spécifiquement destinés aux appareils de la position 8535, 8536 ou 8537. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des composants principalement conçus pour être utilisés avec des équipements électriques, électroniques ou de télécommunication, mais qui ne sont pas des appareils complets. Il s'applique notamment aux pièces de rechange, modules ou accessoires pour ces appareils.
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Ce code correspond aux pièces détachées et accessoires autres que ceux spécifiquement destinés aux appareils des positions 8535, 8536 ou 8537, principalement pour l'électronique et l'électricité.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces ou accessoires qui ne sont pas des appareils complets, mais qui sont destinés à être utilisés avec des appareils électriques ou électroniques, et qui ne relèvent pas d'autres sous-positions spécifiques.