Le code TARIC 8538900000 concerne les pièces détachées et accessoires autres que ceux spécifiquement destinés aux appareils de la position 8535, 8536 ou 8537. Il s'applique lorsque vous importez des composants principalement conçus pour être utilisés avec des équipements électriques, électroniques ou de télécommunications. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables lors de l'importation de ces pièces.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces détachées ou accessoires qui ne sont pas spécifiquement destinés aux appareils mentionnés dans les codes 8535, 8536 ou 8537, mais qui sont principalement conçus pour ces appareils.
Oui, si ces pièces sont des composants ou accessoires autres que ceux spécifiquement destinés aux appareils de la position 8535, 8536 ou 8537, ce code TARIC est approprié.