Le code TARIC 6406903010 concerne les pièces détachées de chaussures fabriquées à la main, telles que les semelles intérieures, les talonnières ou les garnitures amovibles, ainsi que les guêtres et articles similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique spécifiquement aux produits artisanaux et faits main dans la catégorie des pièces de chaussures.
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Non, le code 6406903010 concerne uniquement les pièces de chaussures fabriquées à la main ou artisanales. Les pièces produites à la machine peuvent relever d'autres codes TARIC spécifiques.
Oui, ce code couvre également les guêtres et articles similaires fabriqués à la main, y compris ceux en matériaux synthétiques comme le polyester, à condition qu'ils soient artisanaux.