Le code TARIC 6406100000 concerne les parties de chaussures, principalement les dessus de chaussures autres que les renforts ou stiffeners. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les éléments tels que les parties supérieures de chaussures, y compris les empeignes détachables, lors de l'importation ou de l'exportation. Il permet d'appliquer les droits de douane appropriés et de respecter la réglementation douanière européenne.
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Ce code couvre principalement les empeignes et autres parties supérieures de chaussures, à l'exception des stiffeners ou renforts, y compris les empeignes détachables et les éléments de fixation.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des parties de chaussures, notamment les empeignes, qui ne sont pas fixées définitivement à la chaussure, afin de déclarer correctement ces produits en douane.