Le code TARIC 6406109000 concerne les pièces détachées de chaussures fabriquées à partir d'autres matériaux, telles que les semelles intérieures, les coussinets de talon, les guêtres et autres articles similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces composants lors de l'importation ou de l'exportation de chaussures ou de leurs parties. Il permet de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables à ces produits spécifiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des pièces détachées de chaussures fabriquées à partir d'autres matériaux, telles que les semelles intérieures, les guêtres ou autres composants amovibles, qui ne sont pas en cuir ou en caoutchouc naturel.
Non, le code 6406109000 couvre des pièces fabriquées à partir de divers matériaux autres que le cuir ou le caoutchouc naturel, y compris les matériaux synthétiques, plastiques, textiles ou autres matériaux composites utilisés pour les composants de chaussures.