Le code TARIC 6303999090 concerne les rideaux, voilages, stores d'intérieur, ainsi que les garnitures pour fenêtres et lits, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des articles de décoration intérieure en textile, tels que des rideaux et des voilages, qui ne sont pas en tissu confectionné ou en linge de maison. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des rideaux, voilages ou autres garnitures pour fenêtres et lits en textile, qui ne sont pas classés sous d'autres catégories spécifiques, notamment s'ils sont destinés à la décoration intérieure.
Non, le code TARIC 6303999090 concerne uniquement les articles en textile. Les stores en bois ou en plastique ont leur propre classification tarifaire distincte.