Le code TARIC 2007999735 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes, obtenues par cuisson sans ajout de sucre. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lorsqu'ils entrent sur le territoire européen, en particulier lorsqu'ils ne contiennent pas de sucre ajouté.
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112 autres sous-positions
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Oui, ce code TARIC est spécifique aux préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes qui ne contiennent pas de sucre ajouté, conformément à la sous-position 2007 99 73 35.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et qu'il ne contient pas de sucre ou autres édulcorants ajoutés. La description du produit doit correspondre à ces critères pour utiliser ce code.