Le code TARIC 2007101095 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur importation ou exportation, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière en vigueur.
24% + 4.200 EUR DTN
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Oui, ce code couvre les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, qu'elles soient lisses ou contenant des morceaux, tant qu'elles sont obtenues par cuisson.
Ce code s'applique aux préparations obtenues par cuisson, indépendamment de leur composition en sucre ou en ingrédients biologiques. Cependant, il est important de vérifier la réglementation spécifique si le produit revendique des qualités particulières.