Le code TARIC 2007993916 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Ce code s'applique lorsque la teneur en sucre de ces produits est inférieure à 70 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane et pour déterminer les droits de douane applicables.
24% + 23.000 EUR DTN
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Oui, ce code couvre les préparations contenant moins de 70 % de sucre, y compris celles sans sucre ajouté si la teneur en sucre est inférieure à cette limite.
Il faut vérifier la teneur en sucre du produit, qui doit être inférieure à 70 % en poids. La déclaration doit être conforme aux spécifications du produit pour une classification correcte.