Le code TARIC 9109900090 concerne les mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que les mouvements de petites montres. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces composants spécifiques lors de l'importation ou de l'exportation. Il s'applique principalement aux mouvements d'horlogerie destinés à la fabrication ou à la réparation de montres et horloges de grande taille.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mouvements d'horlogerie complets et assemblés qui ne sont pas destinés à de petites montres, notamment pour la fabrication ou la réparation de montres et horloges de grande taille.
Ce code couvre principalement les mouvements d'horlogerie complets et assemblés, utilisés dans diverses horloges et montres, à l'exception des petits mouvements de montres (moins de 50 mm).