Le code TARIC 9109900000 concerne les mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que ceux destinés aux petites montres. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer les mouvements d'horlogerie non spécifiques, lorsqu'ils importent des mécanismes complets pour montres ou horloges. Il s'applique notamment aux mouvements universels ou non spécifiques à une marque ou un modèle précis.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mouvements d'horlogerie complets et assemblés qui ne sont pas destinés à une petite montre spécifique, mais plutôt à des horloges ou à des montres génériques ou non marquées.
Il s'applique également aux mouvements destinés aux horloges, y compris les horloges murales, de bureau ou autres appareils horlogers non portables, tant qu'ils sont complets et assemblés.