Le code TARIC 9109100090 concerne les mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que les petits mouvements d'horlogerie. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer les mouvements d'horlogerie destinés à la fabrication ou à la réparation de montres et horloges. Il s'applique notamment aux mouvements intégrés dans des produits finis ou semi-finis.
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Ce code correspond aux mouvements d'horlogerie complets et assemblés, autres que les petits mouvements, utilisés dans la fabrication de montres et horloges.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mouvements d'horlogerie complets, assemblés, destinés à la fabrication ou à la réparation de montres ou horloges.