Le code TARIC 8711609090 concerne les motos, vélos à moteur auxiliaire, y compris celles équipées d'une side-car, autres que celles destinées au transport ferroviaire ou tramway. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces véhicules lors de leur passage en douane, afin d'appliquer les droits et taxes appropriés. Il couvre également les pièces et accessoires spécifiques à ces véhicules.
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Ce code couvre les motos, vélos motorisés avec ou sans side-car, y compris les mopeds et vélos électriques à moteur auxiliaire, autres que les véhicules ferroviaires ou tramway.
Vous devez vérifier si votre véhicule est une moto, un vélo motorisé ou un side-car, avec ou sans assistance électrique, qui n'est pas destiné au transport ferroviaire ou tramway. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif TARIC officiel.