Le code TARIC 6406909090 concerne les pièces détachées de chaussures, telles que les semelles intérieures, les coussins de talon, les gamasches et autres éléments amovibles. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces composants, séparément ou en tant que pièces détachées, pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux articles qui ne sont pas des chaussures complètes mais en font partie intégrante.
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7 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des pièces détachées de chaussures, telles que les semelles ou les gamasches, qui ne constituent pas des chaussures complètes.
Non, il concerne uniquement les pièces détachées amovibles comme les semelles, les coussins de talon, et autres éléments similaires, et non les chaussures entières.