Le code TARIC 5810991010 concerne les broderies faites à la main, vendues au mètre, en bandes ou sous forme de motifs. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer les articles de broderie artisanale lors de leur passage en douane. Ce code s'applique aux produits textiles décoratifs et ornementaux réalisés à la main, destinés à la vente ou à l'intégration dans des créations textiles plus larges.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des broderies faites à la main, vendues au mètre ou sous forme de motifs, afin de déclarer correctement ces produits en douane.
Non, ce code concerne uniquement les broderies faites à la main, vendues en pièces, bandes ou motifs, et non les broderies industrielles ou mécaniques.