Le code TARIC 5810921090 concerne les broderies vendues au mètre, en bandes ou en motifs, dans le cadre du chapitre 58 dédié aux tissus spéciaux, aux garnitures et aux broderies. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des articles de broderie personnalisés ou en série, destinés à la décoration ou à la confection textile. Il s'applique notamment aux broderies autres que celles intégrées dans des textiles finis ou des pièces complètes.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des broderies vendues au mètre, sous forme de bandes ou de motifs, qui ne sont pas intégrées dans un textile fini ou une pièce complète.
Ce code concerne principalement les broderies textiles, qu'elles soient en coton, soie, polyester ou autres fibres, mais ne couvre pas les broderies sur des matériaux non textiles.