Le code TARIC 5810911090 concerne les broderies vendues au mètre, en bandes ou sous forme de motifs, destinées à l'importation dans l'Union européenne. Il s'applique aux produits textiles décoratifs utilisés dans la mode, la décoration intérieure ou l'artisanat. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer précisément ces articles lors de leur passage en douane.
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Non, il concerne uniquement les broderies vendues au mètre, en bandes ou sous forme de motifs, et non les articles finis ou broderies intégrées à des vêtements ou accessoires.
Vérifiez si votre produit est une broderie vendue en métrage, en bandes ou sous forme de motifs, et si c'est le principal composant de votre article. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif douanier officiel.