Le code TARIC 5810929090 concerne les broderies vendues au mètre, en bandes ou en motifs, dans le cadre de la catégorie des tissus spéciaux, tissés ou brodés. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils importent des broderies en pièce, en bandes ou en motifs, destinées à la fabrication de textiles ou de produits décoratifs. Il s'applique notamment aux broderies autres que celles classées sous d'autres sous-catégories spécifiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des broderies vendues au mètre, en bandes ou en motifs, qui ne sont pas classées sous d'autres codes spécifiques, notamment pour des usages décoratifs ou textiles.
Ce code couvre toutes les broderies, quels que soient les matériaux utilisés, y compris la soie, la laine, le polyester ou d'autres fibres, tant qu'elles répondent à la description de broderies en pièce, en bandes ou en motifs.