Le code TARIC 5810109010 concerne les broderies faites à la main, vendues au mètre, en bandes ou sous forme de motifs. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer les articles de broderie artisanale lors de leur entrée en douane. Ce code s'applique aux produits textiles décoratifs et ornementaux réalisés à la main, destinés à la couture ou à la décoration intérieure.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des broderies faites à la main, vendues au mètre ou en motifs, destinées à la décoration ou à la couture, et que ces produits sont réalisés artisanalement.
Ce code s'applique uniquement aux produits finis, brodés à la main, et non aux matériaux bruts ou aux tissus non brodés.