Le code TARIC 5810990000 concerne les broderies réalisées à partir d'autres fibres textiles, sous forme de métrage, de bandes ou de motifs. Ce code est utilisé par les importateurs lorsque ces broderies sont destinées à être intégrées dans des produits textiles ou décoratifs. Il couvre une large gamme de broderies en pièces ou en motifs, fabriquées à partir de matériaux autres que les fibres textiles principales.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vos broderies, réalisées à partir d'autres fibres textiles, sont vendues en tant que pièces, bandes ou motifs, et qu'elles sont destinées à être intégrées dans des produits finis ou décoratifs.
Non, le code 5810990000 couvre toutes les broderies en fibres textiles autres que celles en coton, comme la laine, la soie, ou les fibres synthétiques, tant qu'elles correspondent à la description du code.