Le code TARIC 4420909990 concerne les articles en bois, autres que ceux classés dans le chapitre 94, notamment les objets de marqueterie, les coffrets à bijoux ou à couverts, ainsi que les statuettes et autres ornements en bois. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement ces produits lors de leur importation ou exportation, en respectant la réglementation douanière européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles en bois qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions, notamment les objets de marqueterie, les coffrets, statuettes et autres ornements en bois.
Ce code concerne uniquement les produits finis en bois, tels que les objets décoratifs, coffrets ou statuettes, et non les matériaux bruts ou semi-finis en bois.