Le code TARIC 4104411100 concerne le cuir brut de bœuf ou de bétail, entier ou partiellement découpé, qui a été tanné végétalement, avec un poids net ne dépassant pas 4,5 kg. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces types spécifiques de cuirs destinés à la transformation ou à la fabrication de produits en cuir, tout en précisant leur traitement et leur préparation. Il s'applique notamment aux cuirs qui ne sont pas encore prêts à être utilisés directement pour la fabrication d'articles en cuir.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez du cuir brut de bovins ou d'autres équidés, entier ou en pièces, qui a été tanné végétalement, et dont le poids ne dépasse pas 4,5 kg, sans traitement supplémentaire pour la fabrication immédiate d'articles en cuir.
Oui, ce code concerne spécifiquement le cuir qui a été tanné uniquement par des méthodes végétales, sans traitement chimique supplémentaire, et qui n'est pas encore prêt à être utilisé pour la fabrication directe d'articles finis.