Le code TARIC 4016950000 concerne les articles en caoutchouc vulcanisé, autres que le caoutchouc dur, spécifiquement les articles gonflables. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits tels que des matelas gonflables, des jouets, ou des équipements sportifs en caoutchouc lorsqu'ils importent ces articles en France ou dans l'Union européenne.
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Vous devez examiner la description du produit pour voir s'il s'agit d'un article en caoutchouc vulcanisé, gonflable, et qui ne relève pas du caoutchouc dur. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou utilisez la base de données TARIC pour une vérification précise.
Non, ce code concerne spécifiquement les articles en caoutchouc vulcanisé, autres que le caoutchouc dur, et qui sont destinés à être gonflés. Certains produits en caoutchouc non vulcanisé ou en caoutchouc dur nécessitent d'autres codes TARIC.