Le code TARIC 4010350000 concerne les courroies de transmission continues, notamment les courroies synchrones sans fin, en caoutchouc vulcanisé, avec un périmètre extérieur compris entre 60 cm et 150 cm. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi la classification tarifaire et la conformité réglementaire. Il s'applique principalement aux courroies utilisées dans les systèmes de transmission mécanique industrielles.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est une courroie de transmission continue, en caoutchouc vulcanisé, sans fin, avec un périmètre extérieur compris entre 60 cm et 150 cm, et qu'il s'agit d'une courroie synchronisée ou dentée adaptée à des applications industrielles.
Non, il s'applique spécifiquement aux courroies continues, sans fin, de type synchronisé, avec une circonférence précise. D'autres types de courroies ou de matériaux peuvent relever d'autres codes TARIC.