TARIC 4010.33.00.00 — Endless transmission belts of trapezoidal cross-section (V-belts), V-ribbed, of an outside circumference exceeding 180|cm but not exceeding 240|cm

Le code TARIC 4010330000 concerne les courroies de transmission continues en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale (courroies en V), avec un circonférence extérieure comprise entre 180 cm et 240 cm. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces courroies spécifiques destinées aux systèmes de transmission mécanique. Il permet de classer précisément ces produits pour les formalités douanières et la taxation.

courroies en V en caoutchouc vulcanisécourroies de transmission trapézoïdalescourroies V-ribbedcourroies de machine-outilcourroies pour équipements agricolescourroies industriellescourroies pour systèmes de convoyagecourroies de transmission pour moteurs

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)4010.33

Code NC (8 chiffres)4010.33.00

Code TARIC (10 chiffres)4010.33.00.00

Taux de droit

6.5%

Codes associés sous la position 4010

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Comment déterminer si ma courroie correspond au code TARIC 4010330000 ?

Vous devez vérifier que la courroie est en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale (V-ribbed), avec une circonférence extérieure comprise entre 180 cm et 240 cm. La description précise de votre produit doit correspondre à ces caractéristiques pour utiliser ce code.

Ce code s'applique-t-il uniquement aux courroies neuves ou aussi aux courroies d'occasion ?

Le code TARIC 4010330000 s'applique à toutes les courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé correspondant aux critères, qu'elles soient neuves ou d'occasion, lors de leur importation ou exportation.