Le code TARIC 2404910000 concerne les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des substituts du tabac ou de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion, ou d'autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption par le corps humain. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique notamment aux produits pour application orale ou autres formes de consommation sans combustion.
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Non, ce code couvre également les produits destinés à une application orale ou autres formes d'administration de la nicotine sans combustion.
Vous devez vérifier si votre produit contient du tabac, de la nicotine ou des substituts, et s'il est destiné à une utilisation sans combustion ou à une absorption orale, pour déterminer si ce code s'applique.