Le code TARIC 2404120010 concerne les cartouches et recharges remplies pour cigarettes électroniques, ainsi que les préparations destinées à être utilisées dans ces cartouches. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union Européenne, en conformité avec la réglementation douanière. Il s'applique aux produits contenant du tabac, de la nicotine ou des substituts de tabac destinés à l'inhalation sans combustion.
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Vous devez vérifier si votre produit est une cartouche ou une recharge remplie pour cigarette électronique, contenant du tabac, de la nicotine ou des substituts, et destiné à l'inhalation sans combustion. En cas de doute, consultez la description officielle du code ou contactez un spécialiste en douane.
Non, ce code concerne uniquement les cartouches et recharges remplies destinées à l'inhalation sans combustion. Les autres composants ou dispositifs de vapotage non remplis ou non destinés à cet usage peuvent relever d'autres codes TARIC.