Le code TARIC 2007999769 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, autres que celles spécifiquement classées ailleurs, obtenues par cuisson. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits tels que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, lorsqu'ils ne correspondent pas à une catégorie précise. Il s'applique notamment aux produits transformés destinés à la consommation ou à la vente sur le marché européen.
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112 autres sous-positions
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Non, ce code concerne spécifiquement les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes obtenues par cuisson qui ne sont pas classées ailleurs dans la nomenclature tarifaire.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et qu'il ne correspond pas à une autre catégorie spécifique. En cas de doute, consultez un expert en douane ou la documentation TARIC officielle.