Le code TARIC 2007999741 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Ce code s'applique aux produits dont la quantité ne dépasse pas 4,5 kg, utilisés lors de l'importation ou de l'exportation pour déterminer les droits de douane applicables. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer précisément ces produits lors de leur passage en douane.
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112 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne spécifiquement les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes dont la quantité ne dépasse pas 4,5 kg.
Vous devez vérifier la composition de votre produit, sa méthode de fabrication et son poids total. Si votre préparation de fruits ou noix pèse moins de 4,5 kg et correspond à la description, ce code est approprié.