Le code TARIC 2007995065 concerne les préparations de fruits tropicaux, y compris les mélanges contenant 50 % ou plus de fruits et noix tropicaux en poids. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes de fruits ou de noix provenant de fruits tropicaux. Il permet de déterminer les droits de douane applicables à ces produits spécifiques.
24% + 4.200 EUR DTN
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Non, ce code couvre également les préparations telles que confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes faites à partir de fruits tropicaux, même si ces produits ne contiennent pas de fruits entiers.
Votre produit doit être classé sous ce code s'il s'agit d'une préparation de fruits tropicaux ou de noix tropicales, contenant 50 % ou plus de ces ingrédients en poids, obtenue par cuisson, notamment les confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes.