Le code TARIC 2007995062 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature spécifique. Il couvre également les produits similaires qui ne sont pas explicitement mentionnés dans d'autres sous-codes.
24% + 4.200 EUR DTN
112 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, telles que confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes, qui sont obtenues par cuisson et peuvent contenir du sucre ou d'autres édulcorants.
Non, ce code concerne principalement les produits obtenus par cuisson, y compris ceux avec ajout de sucre ou d'autres édulcorants. Pour d'autres types de préparations ou produits, il peut exister d'autres codes TARIC spécifiques.