Le code TARIC 2007995041 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, notamment les confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Il s'applique aux produits emballés avec un ajout de sucre et dont le poids net dépasse 1 kg. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane et pour déterminer les droits de douane applicables.
24% + 4.200 EUR DTN
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Non, ce code concerne uniquement les préparations contenant du sucre ou d'autres édulcorants ajoutés.
Il faut vérifier si le produit est une préparation de fruits ou de noix obtenue par cuisson, contenant du sucre, et si le poids net dépasse 1 kg dans l'emballage immédiat.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation, il est conseillé de consulter la tarification douanière spécifique ou un expert en douane pour obtenir des informations précises.