Le code TARIC 2007993975 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, autres que celles spécifiées dans d'autres sous-positions. Il s'applique notamment aux confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, fabriquées par cuisson, avec ou sans ajout de sucre ou d'autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane afin de déterminer les droits et taxes applicables.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre les préparations de fruits, y compris celles contenant des additifs ou des conservateurs, tant qu'elles restent des préparations de fruits ou de noix obtenues par cuisson.
Ce code s'applique principalement aux produits finis destinés à la consommation, qu'ils soient en emballage ou en vrac, à condition qu'ils correspondent à la description de la sous-position.