Le code TARIC 2007993947 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, autres que celles spécifiquement classées dans d'autres sous-positions. Il s'applique notamment aux confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, fabriquées par cuisson, avec ou sans ajout de sucre ou autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane afin de déterminer les droits et taxes applicables.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre toutes les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, qu'elles soient biologiques ou non, tant qu'elles répondent à la description du code.
Oui, tant que le produit reste une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes obtenue par cuisson, ce code reste applicable, même avec l'ajout d'additifs ou conservateurs.