Le code TARIC 2007993940 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature spécifique et leur origine. Il s'applique aux produits autres que ceux classés sous d'autres sous-positions plus spécifiques de cette catégorie.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code couvre toutes les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, qu'elles soient biologiques ou non, à condition qu'elles répondent aux critères de classification.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et qu'il correspond à la description de cette sous-position. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif TARIC pour une classification précise.