Le code TARIC 2007993937 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature et leur composition. Il s'applique aux produits qui ne rentrent pas dans d'autres sous-positions spécifiques de la catégorie.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre les préparations de fruits ou de noix, y compris celles contenant des additifs ou des conservateurs, tant qu'elles sont obtenues par cuisson et ne relèvent pas d'une autre sous-position spécifique.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et qu'il ne correspond pas à une autre catégorie spécifique. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou de se référer à la description officielle du TARIC.