Le code TARIC 2007993917 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson, avec ou sans ajout de sucre ou d'autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique aux produits transformés destinés à la consommation ou à la vente sur le marché européen.
24% + 23.000 EUR DTN
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Oui, ce code couvre toutes les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, qu'elles soient biologiques ou non, à condition qu'elles soient conformes à la description du produit.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, comme indiqué dans la description, et si c'est une confiture, gelée, marmelade ou pâte, avec ou sans ajout de sucre ou d'autres édulcorants.