Le code TARIC 2007993904 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, telles que les confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, obtenues par cuisson, avec ou sans ajout de sucre ou autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation en vigueur.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
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Non, ce code couvre également les préparations de fruits ou de noix qui peuvent ne pas contenir de sucre ajouté, tant qu'elles sont obtenues par cuisson et répondent aux critères définis.
Il faut vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et si il s'agit de confiture, gelée, marmelade, purée ou pâte, avec ou sans ajout de sucre. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif douanier officiel.