Le code TARIC 2007993902 concerne les préparations de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes, autres que celles spécifiquement classifiées, obtenues par cuisson avec ou sans ajout de sucre ou d'autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits tels que confitures, gelées, marmelades, purées ou pâtes de fruits ou de noix qui ne rentrent pas dans d'autres catégories spécifiques. Il s'applique principalement lors de l'importation de ces produits destinés à la consommation ou à la transformation commerciale.
24% + 23.000 EUR DTN
112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code couvre toutes les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes, qu'elles soient biologiques ou non, dès lors qu'elles remplissent les critères décrits.
Il faut vérifier si votre produit est une préparation de fruits, noix ou autres parties de plantes, obtenue par cuisson, et qu'il ne correspond pas à une catégorie spécifique. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif intégré TARIC pour une classification précise.