Le code TARIC 2303201000 concerne les résidus issus de la fabrication de l'amidon, ainsi que des déchets similaires, notamment la pulpe de betteraves, la bagasse et autres déchets de la production de sucre, ainsi que les lies et déchets de brasserie ou de distillerie, qu'ils soient sous forme de pellets ou non. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces sous-produits destinés à des usages tels que l'alimentation animale ou la production d'énergie. Il permet de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière en vigueur.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):0%
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Ce code sert à identifier précisément les résidus et déchets issus de l'industrie alimentaire et de la production de sucre, permettant ainsi de déterminer les droits de douane et de respecter la réglementation douanière lors de leur importation ou exportation.
Ce code couvre principalement la pulpe de betteraves, la bagasse, les résidus d'amidon, les lies de brasserie, les déchets de distillerie, ainsi que les pellets et autres sous-produits similaires issus de ces industries.