Le code TARIC 9603901000 couvre les balais, brosses, pinceaux et accessoires manuels utilisés pour le nettoyage ou la peinture, notamment les balais mécaniques à main sans moteur, les mopps et les plumeaux. Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces articles lors de leur dédouanement, en assurant une conformité tarifaire précise. Il s'applique aux produits destinés à un usage domestique ou professionnel, fabriqués pour le nettoyage ou la peinture.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un balai, une brosse ou un pinceau manuel, y compris ceux destinés au nettoyage ou à la peinture, et s'il s'agit d'un article sans moteur. Si c'est le cas, ce code TARIC s'applique généralement.
Non, le code 9603901000 concerne uniquement les articles manuels, sans moteur ni mécanisme électrique. Les produits motorisés ont leur propre classification tarifaire.