Le code TARIC 9603290000 concerne les articles divers de la catégorie des articles manufacturés, notamment les balais, brosses, pinceaux, et accessoires associés, qui sont utilisés à la main pour le nettoyage ou la peinture. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils importent ces produits non motorisés, tels que les balais, brosses, éponges ou rouleaux à peinture, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière en vigueur.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles manuels tels que balais, brosses, pinceaux, éponges ou autres outils de nettoyage ou de peinture qui ne comportent pas de moteur et qui sont destinés à un usage manuel.
Oui, ce code concerne uniquement les articles manuels sans moteur, comme les balais, brosses, pinceaux et accessoires similaires. Les produits motorisés ont des codes TARIC différents.