Le code TARIC 9401991090 concerne les meubles de sièges autres que ceux spécifiquement mentionnés dans la position 9402, y compris ceux pouvant être transformés en lits. Il s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de ces meubles pour une classification douanière précise. Ce code permet d'identifier les produits liés aux sièges et leurs composants dans le cadre des réglementations tarifaires européennes.
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7 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des meubles de sièges qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, notamment ceux qui peuvent être transformés en lits ou qui ne rentrent pas dans la position 9402.
Non, le code 9401991090 concerne principalement les meubles de sièges finis. Les pièces détachées ou composants spécifiques peuvent être classés sous d'autres codes TARIC appropriés.