Le code TARIC 8703801090 concerne les voitures particulières et autres véhicules motorisés principalement destinés au transport de personnes, à l'exception de ceux classés sous la position 8702. Il s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de véhicules tels que les voitures de tourisme, les breaks, et les voitures de course. Les opérateurs douaniers utilisent ce code pour déterminer les droits de douane, les taxes et la réglementation applicable à ces véhicules.
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Ce code correspond aux voitures particulières principalement conçues pour le transport de personnes, excluant celles classées sous la position 8702, incluant notamment les voitures de tourisme, breaks et voitures de course.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez un véhicule motorisé destiné au transport de personnes, qui ne relève pas de la catégorie des véhicules de la position 8702, afin de respecter la réglementation douanière et fiscale en vigueur.