Le code TARIC 8703409090 concerne les voitures particulières et autres véhicules motorisés principalement destinés au transport de personnes, autres que ceux classés sous la position 8702. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces véhicules lors de leur entrée en douane, en précisant leur nature et leur origine. Ce code s'applique notamment aux voitures de tourisme, breaks, voitures de course, et autres véhicules similaires.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des voitures particulières ou véhicules similaires principalement destinés au transport de personnes, qui ne relèvent pas de la catégorie des véhicules de la position 8702.
Oui, ce code couvre tous les types de véhicules destinés au transport de personnes, y compris les véhicules électriques et hybrides, à condition qu'ils correspondent à la description principale de la position 8703.