Le code TARIC 8409990035 concerne les pièces de systèmes de recirculation des gaz d'échappement, notamment les unités de contrôle, les papillons, les conduits d'admission et les tuyaux d'échappement, destinées à la fabrication de moteurs à combustion interne à compression pour véhicules automobiles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces composants lors de l'importation ou de l'exportation, en assurant la conformité douanière et tarifaire. Il s'applique spécifiquement aux pièces principales utilisées dans les moteurs diesel ou à essence équipant les véhicules motorisés.
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Ce code correspond aux pièces de systèmes de recirculation des gaz d'échappement destinées aux moteurs à combustion interne, notamment pour les moteurs diesel, telles que les unités de contrôle, les conduits et les composants associés.
Vous devez vérifier si les pièces que vous importez ou exportez sont exclusivement ou principalement destinées à être utilisées avec des moteurs de la position 8407 ou 8408, notamment dans le cadre de systèmes de recirculation des gaz d'échappement pour véhicules motorisés.