Le code TARIC 8409100090 concerne les pièces détachées destinées exclusivement ou principalement aux moteurs des positions 8407 et 8408. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils déclarent des composants spécifiques pour moteurs, tels que des pièces de rechange ou des éléments de maintenance. Il s'applique principalement aux pièces qui ne sont pas destinées à d'autres usages ou appareils mécaniques.
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Une pièce doit être déclarée sous ce code si elle est conçue exclusivement ou principalement pour les moteurs des positions 8407 et 8408, comme indiqué dans la description du code TARIC.
Non, ce code concerne uniquement les pièces destinées aux moteurs à combustion interne des positions 8407 et 8408, et non aux moteurs électriques.