Le code TARIC 8309909090 couvre les bouchons, capsules, couvercles, bouchons filetés, et autres accessoires d'emballage en métal non précieux, destinés à la fermeture de bouteilles, flacons ou autres contenants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, en conformité avec la réglementation tarifaire européenne.
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Ce code concerne les accessoires de fermeture en métal non précieux, tels que bouchons, capsules, couvercles, et autres éléments d'emballage utilisés pour sceller des contenants comme les bouteilles ou les flacons.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des bouchons, capsules ou autres accessoires de fermeture en métal non précieux destinés à l'emballage de produits, afin d'assurer une classification douanière correcte et une application appropriée des droits de douane.