Le code TARIC 8309909000 concerne les bouchons, capsules, couvercles et autres accessoires d'emballage fabriqués en métaux non précieux. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, en précisant leur nature et leur composition. Il s'applique aux produits destinés à la fermeture et à la protection des emballages de liquides ou autres marchandises.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des bouchons, capsules, couvercles ou autres accessoires d'emballage en métal non précieux destinés à la fermeture de contenants.
Oui, ce code concerne exclusivement les articles en métaux non précieux, tels que l'aluminium, le zinc ou le fer, utilisés pour la fermeture et l'emballage.