Le code TARIC 5807901090 concerne les étiquettes, badges et articles similaires en matériaux textiles, vendus au mètre, en bandes ou découpés, sans broderie. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils importent ces articles destinés à être apposés sur des vêtements, accessoires ou autres produits textiles. Il permet de classer précisément ces produits lors des opérations douanières et de déterminer les droits de douane applicables.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des étiquettes, badges ou articles similaires en matériaux textiles, vendus en pièces, bandes ou découpés, sans broderie, destinés à être fixés sur des produits finis.
Non, ce code couvre tous les matériaux textiles, qu'ils soient en coton, polyester, laine ou autres fibres, tant qu'ils correspondent à la description des étiquettes, badges ou articles similaires non brodés.